Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024-030 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRI 2025 |
| Délibération n°2024-029 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2025 |
| Délibération n°2024-028 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 |
| Délibération n°2024-027 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-2023 |
| Délibération n°2024-026 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Location de l'appartement 1 route du Moulin |
| Délibération n°2024-025 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Révision des loyers communaux en 2025 |
| Délibération n°2024-024 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Modalite de mise en oeuvre de la participation au financement de la PSC |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001 Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur RELATIF À L’EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE EN 2025 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 22 novembre 2024 |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°2024-023 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 22 novembre 2024 et portant sur Retrait de la délibération 2024-019 et avis sur projet éolien |
| Délibération n°2024-022 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Retrait delib 2024-019_ajournée |
| Délibération n°2024-021 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Création d'un emploi permanent de redacteur territorial 14-35eme |
| Délibération n°2024-020 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Attribution de compensation revision suite à perte de recette |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-309_0002 Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur Levée des restrictions temporaires des usages de l'eau sur la Lozère |
Arrêtés municipaux d'octobre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-008 Publié le lundi 28 octobre 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public sur l'ensemble de la commune |
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 septembre 2024 |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°2024-018b du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Etude en cours du projet eolien |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Convention cadre avec le CDG pour accompagnement ASIC |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission de conseil du CDG |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Adhesion à l'accord collectif local sur la protection sociale |
Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-255-0001 Publié le mercredi 11 septembre 2024 et portant sur instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2024 |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur RODP 2024 Orange |
| Délibération n°2024-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur Adhesion au groupement de commande porte par les SDE |
Procès-verbaux de mai 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 mai 2024 |
Délibérations de mai 2024 :
| Délibération n°2024-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur Convention du service retraite |
| Délibération n°2024-011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
Arrêtés municipaux de mai 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-006 Publié le mercredi 29 mai 2024 et portant sur modalités de numérotage des habitations |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 09 avril 2024 |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur vote du budget primitif 2024 |
| Délibération n°2024-009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
| Délibération n°2024-008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Fixation des taux de fiscalité directe locale 2024 |
Arrêtés préfectoraux d'avril 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-108-0001 Publié le mercredi 17 avril 2024 et portant sur fixant le périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement |
| Délibération n°2024-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif |
| Délibération n°2024-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion |
Procès-verbaux de février 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 28 février 2024 |
Délibérations de février 2024 :
| Délibération n°2024-004 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-23 |
| Délibération n°2024-003 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Adressage de la commune dénomination des lieux-dits et rues |
| Délibération n°2024-002 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Mise en place du compte épargne temps |
| Délibération n°2024-001 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Avis sur enquete publique relative au projet de création d'une prise d'eau sur la Colagne |
Arrêtés municipaux de février 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-005 Publié le mercredi 28 février 2024 et portant sur Abrogation de l'arrêté 2024-002 |
| Arrêté municipal n°2024-002 Publié le lundi 12 février 2024 et portant sur recommandations d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 07 décembre 2023 |
Délibérations de décembre 2023 :
| Délibération n°2023-035 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Marvejols |
| Délibération n°2023-034 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur identification des zones d'accélération de la production des energies renouvelables |
| Délibération n°2023-033 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur approbation du tableau de voirie communale |
| Délibération n°2023-032 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur classement de voirie |
| Délibération n°2023-030 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur Révision des loyers communaux en 2024 |
Procès-verbaux de novembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 02 novembre 2023 |
Délibérations de novembre 2023 :
| Délibération n°2023-27 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal |
| Délibération n°2023-23bis du Conseil Municipal Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur redevance d'occupation du doamaine public orange |
| Délibération n°2023-029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur demande de subvention FRAT 2024 |
| Délibération n°2023-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur rénovation de l'éclairage public |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :
| Arrêté préfectoral n°PREF-DDT-SREC-2023-311-001 Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur Abrogation Information Acquéreurs Locataires (IAL) |
Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003 Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur relatif au statut du fermage constatant les valeurs locatives maximales et minimales |
Procès-verbaux de juillet 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 juillet 2023 |
Délibérations de juillet 2023 :
| Délibération n°2023-22 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 juillet 2023 et portant sur sur l'accompagnement du SDEE à la rénovation énergetique de bâtiments publics |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-0009 Publié le lundi 24 juillet 2023 et portant sur Réglementation de voirie : fermeture VC 15 le 27 et 28 juillet |
| Arrêté municipal n°2023-008 Publié le mercredi 19 juillet 2023 et portant sur prolongation arrete de police de roulage du 30 mai 2022 |
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
Procès-verbaux de juin 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Délibérations de juin 2023 :
| Délibération n°2023-21 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Convention financière avec la CCG pour la fourriere animale |
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
Arrêtés municipaux de mai 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-007 Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Autorisation de voirie |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023 |
Délibérations d'avril 2023 :
| Délibération n°2023-20 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote du budget primitif 2023 |
| Délibération n°2023-19 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal 2022 |
| Délibération n°2023-18 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Demande de reversement des amendes de police |
| Délibération n°2023-17 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Approbation de travaux d'amélioration du logement n°1 |
| Délibération n°2023-16 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Fixation des taux de fiscalité des impots directs 2023 |
| Délibération n°2023-15 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Location de logement communal |
| Délibération n°2023-14 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote de la redevanced'occupation du domaine public par Enedis |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-005 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Réglementation de la circulation |
Procès-verbaux de mars 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023 |
Délibérations de mars 2023 :
| Délibération n°2023-13 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte administratif 2022 |
| Délibération n°2023-12 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte de gestion 2022 |
| Délibération n°2023-11 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Amortissement des immobilisations |
| Délibération n°2023-10 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Procédure de mise à jour du tableau de voirie |
| Délibération n°2023-09 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur classement de la voirie du lotissement la Paro |
| Délibération n°2023-08 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la charte engagement cdg_employeurs publics |
| Délibération n°2023-07 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la procedure de MPO |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-003 Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Circulation en alternat du 13 au 21 mars 2023 |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 janvier 2023 |
Délibérations de janvier 2023 :
| Délibération n°2023-06 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Blocage de la hausse des loyers communaux en 2023 |
| Délibération n°2023-05 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Renouvellement d'adhésion au service prévention |
| Délibération n°2023-04 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Participation de la commune aux transports scolaires |
| Délibération n°2023-03 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Validation devis pour la restauration des murets du village |
| Délibération n°2023-02 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet photovoltaique sur la toiture de la mairie |
| Délibération n°2023-01 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet rénovation de l'abri voiture et demande de subventio, |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :
| Arrêté préfectoral n°AR_DDT-SREC-2022-354-002 Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur Droit d'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2022 |
Délibérations de septembre 2022 :
| Délibération n°2022-025 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Projet éolien : Demande de droits sur des voies et terrains communaux |
Arrêtés municipaux de septembre 2022 :
| Arrêté municipal n°2022-024 Publié le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Levée des restrictions de l'usage de l'eau potable |
Arrêtés préfectoraux de juillet 2022 :
Délibérations de juin 2022 :
| Délibération n°2022-18 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Modalité de publication des arrêtés |