Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de février 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 21 février 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 07 décembre 2023

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 02 novembre 2023

Procès-verbaux de juillet 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 juillet 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 janvier 2023

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2022

Arrêtés municipaux de février 2024 :

Arrêté municipal n°2024-005
Publié le mercredi 28 février 2024 et portant sur Abrogation de l'arrêté 2024-002
Arrêté municipal n°2024-002
Publié le lundi 12 février 2024 et portant sur recommandations d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023-0009
Publié le lundi 24 juillet 2023 et portant sur Réglementation de voirie : fermeture VC 15 le 27 et 28 juillet
Arrêté municipal n°2023-008
Publié le mercredi 19 juillet 2023 et portant sur prolongation arrete de police de roulage du 30 mai 2022

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023-007
Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Autorisation de voirie

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023-005
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Réglementation de la circulation

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023-003
Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Circulation en alternat du 13 au 21 mars 2023

Arrêtés municipaux de septembre 2022 :

Arrêté municipal n°2022-024
Publié le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Levée des restrictions de l'usage de l'eau potable

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n°2024-007
Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement
Délibération n°2024-006
Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif
Délibération n°2024-005
Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion

Délibérations de février 2024 :

Délibération n°2024-004
Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-23
Délibération n°2024-003
Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Adressage de la commune dénomination des lieux-dits et rues
Délibération n°2024-002
Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Mise en place du compte épargne temps
Délibération n°2024-001
Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Avis sur enquete publique relative au projet de création d'une prise d'eau sur la Colagne

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-035
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Marvejols
Délibération n°2023-034
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur identification des zones d'accélération de la production des energies renouvelables
Délibération n°2023-033
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur approbation du tableau de voirie communale
Délibération n°2023-032
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur classement de voirie
Délibération n°2023-030
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur Révision des loyers communaux en 2024

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-27
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023-23bis
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur redevance d'occupation du doamaine public orange
Délibération n°2023-029
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur demande de subvention FRAT 2024
Délibération n°2023-028
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur rénovation de l'éclairage public

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023-22
Publiée le jeudi 20 juillet 2023 et portant sur sur l'accompagnement du SDEE à la rénovation énergetique de bâtiments publics

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-21
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Convention financière avec la CCG pour la fourriere animale

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023-20
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote du budget primitif 2023
Délibération n°2023-19
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal 2022
Délibération n°2023-18
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Demande de reversement des amendes de police
Délibération n°2023-17
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Approbation de travaux d'amélioration du logement n°1
Délibération n°2023-16
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Fixation des taux de fiscalité des impots directs 2023
Délibération n°2023-15
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Location de logement communal
Délibération n°2023-14
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote de la redevanced'occupation du domaine public par Enedis

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-13
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte administratif 2022
Délibération n°2023-12
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte de gestion 2022
Délibération n°2023-11
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Amortissement des immobilisations
Délibération n°2023-10
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Procédure de mise à jour du tableau de voirie
Délibération n°2023-09
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur classement de la voirie du lotissement la Paro
Délibération n°2023-08
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la charte engagement cdg_employeurs publics
Délibération n°2023-07
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la procedure de MPO

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023-06
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Blocage de la hausse des loyers communaux en 2023
Délibération n°2023-05
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Renouvellement d'adhésion au service prévention
Délibération n°2023-04
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Participation de la commune aux transports scolaires
Délibération n°2023-03
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Validation devis pour la restauration des murets du village
Délibération n°2023-02
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet photovoltaique sur la toiture de la mairie
Délibération n°2023-01
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet rénovation de l'abri voiture et demande de subventio,

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-025
Publiée le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Projet éolien : Demande de droits sur des voies et terrains communaux

Délibérations de juin 2022 :

Délibération n°2022-18
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Modalité de publication des arrêtés