Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de juin 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 juin 2026 |
Procès-verbaux d'avril 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 09 avril 2026 |
Procès-verbaux de mars 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 |
Procès-verbaux de novembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 novembre 2025 |
Procès-verbaux de septembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 septembre 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 03 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025 |
Arrêtés municipaux de juin 2026 :
| Arrêté municipal n°2026-008 Publié le mercredi 03 juin 2026 et portant sur Opposition au transfert de police spéciale à la présidente de la CC du Gévaudan |
Arrêtés municipaux d'avril 2026 :
| Arrêté municipal n°2026-007 Publié le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Restriction à circulation-Déviation RD30 |
| Arrêté municipal n°2026-006 Publié le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Restriction à circulation-mise en alternat |
Arrêtés municipaux de juin 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-002 Publié le lundi 30 juin 2025 et portant sur Permission de voirie |
Délibérations de juillet 2026 :
| Délibération n°2026-029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 juillet 2026 et portant sur Election de la commission permanente d'appel offres |
| Délibération n°2026-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 juillet 2026 et portant sur Désignation du correspondant incendie et secours |
| Délibération n°2026-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 juillet 2026 et portant sur Dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies |
Délibérations d'avril 2026 :
| Délibération n°2026-23 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement 2025 |
| Délibération n°2026-21 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Liste pour renouveler la CCID |
| Délibération n°2026-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Budget principal 2026 |
| Délibération n°2026-026 bis du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Note synthétique budget 2026 |
| Délibération n°2026-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Fixation des taux de la fiscalite directe locale 2026 |
| Délibération n°2026-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Attribution subventions aux associations |
| Délibération n°2026-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Compte Financier Unique 2025 |
| Délibération n°2026-022 bis du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur note synthetique CFU 2025 |
| Délibération n°2026-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Dénomination d'une voie communale : route de Feybesse |
| Délibération n°2026-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Attribution de compensation révision libre janvier 2026 |
| Délibération n°2026-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Adhesion a la convention prévention du CDG 48 |
| Délibération n°2026-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur Convention d'adhésion au service medecine du CDG 48 |
| Délibération n°2026-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 09 avril 2026 et portant sur RODP Orange 2026 |
Délibérations de mars 2026 :
| Délibération n°2026-015 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Designation du correspondant defense |
| Délibération n°2026-014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Designation des representants AGEDI |
| Délibération n°2026-013 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Election des delegues pour le SMLN |
| Délibération n°2026-012 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Designation du delegue Lozere Ingenierie |
| Délibération n°2026-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Designation des delegues pour EDML |
| Délibération n°2026-010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Designation des delegues au SDEE |
| Délibération n°2026-009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Mode de désignation des représentants de la collectivite |
| Délibération n°2026-008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Attribution des indemnites de fonction du maire et des adjoints |
| Délibération n°2026-007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Attribution de delegation du conseil municipal au maire |
| Délibération n°2026-003 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Election des adjoints au maire |
| Délibération n°2026-002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Fixation du nombre adjoints |
| Délibération n°2026-001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Installation du conseil municipal election du maire |
Délibérations de novembre 2025 :
| Délibération n°2025-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Renouvellement des baux communaux |
| Délibération n°2025-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Approbation de la modification des statuts du SDEE |
| Délibération n°2025-011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Approbation du rapport de la CLECT |
| Délibération n°2025-010 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Mise en oeuvre de la participation financière à la prévoyance |
Délibérations de septembre 2025 :
| Délibération n°2025-0009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 18 septembre 2025 et portant sur Motion de défense du volontariat et modele de securité civile |
| Délibération n°2025-0008 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 18 septembre 2025 et portant sur Inscription de sentiers au PDESI |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Vote du budget 2025 |
| Délibération n°2025-007_Annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Redevance d'Occupation du Domaine Public : Orange |
| Délibération n°2025-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Attribution de subvention |
| Délibération n°2025-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Amortissement de travaux Eau-Assainissement 2016 |
| Délibération n°2025-002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du resultat 2024 |
| Délibération n°2025-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte Financier Unique 2024 |
| Délibération n°2025-001_annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur CFU 2024_note-breve-et-synthetique |