Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux. Cliquez sur l’un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de septembre 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 septembre 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2024 |
Procès-verbaux de mai 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 mai 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 09 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024 |
Procès-verbaux de février 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 28 février 2024 |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 07 décembre 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 02 novembre 2023 |
Procès-verbaux de juillet 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 juillet 2023 |
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023 |
Procès-verbaux de mars 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023 |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 janvier 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2022 |
Arrêtés municipaux d'octobre 2024 :
Arrêté municipal n°2024-008 Publié le lundi 28 octobre 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public sur l'ensemble de la commune |
Arrêtés municipaux de mai 2024 :
Arrêté municipal n°2024-006 Publié le mercredi 29 mai 2024 et portant sur modalités de numérotage des habitations |
Arrêtés municipaux de février 2024 :
Arrêté municipal n°2024-005 Publié le mercredi 28 février 2024 et portant sur Abrogation de l'arrêté 2024-002 |
Arrêté municipal n°2024-002 Publié le lundi 12 février 2024 et portant sur recommandations d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
Arrêté municipal n°2023-0009 Publié le lundi 24 juillet 2023 et portant sur Réglementation de voirie : fermeture VC 15 le 27 et 28 juillet |
Arrêté municipal n°2023-008 Publié le mercredi 19 juillet 2023 et portant sur prolongation arrete de police de roulage du 30 mai 2022 |
Arrêtés municipaux de mai 2023 :
Arrêté municipal n°2023-007 Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Autorisation de voirie |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
Arrêté municipal n°2023-005 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Réglementation de la circulation |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
Arrêté municipal n°2023-003 Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Circulation en alternat du 13 au 21 mars 2023 |
Arrêtés municipaux de septembre 2022 :
Arrêté municipal n°2022-024 Publié le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Levée des restrictions de l'usage de l'eau potable |
Délibérations de novembre 2024 :
Délibération n°2024-023 Publiée le vendredi 22 novembre 2024 et portant sur Retrait de la délibération 2024-019 et avis sur projet éolien |
Délibération n°2024-022 Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Retrait delib 2024-019_ajournée |
Délibération n°2024-021 Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Création d'un emploi permanent de redacteur territorial 14-35eme |
Délibération n°2024-020 Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Attribution de compensation revision suite à perte de recette |
Délibérations de septembre 2024 :
Délibération n°2024-018b Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Etude en cours du projet eolien |
Délibération n°2024-017 Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Convention cadre avec le CDG pour accompagnement ASIC |
Délibération n°2024-016 Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission de conseil du CDG |
Délibération n°2024-015 Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Adhesion à l'accord collectif local sur la protection sociale |
Délibérations de juin 2024 :
Délibération n°2024-014 Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur RODP 2024 Orange |
Délibération n°2024-013 Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur Adhesion au groupement de commande porte par les SDE |
Délibérations de mai 2024 :
Délibération n°2024-012 Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur Convention du service retraite |
Délibération n°2024-011 Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
Délibérations d'avril 2024 :
Délibération n°2024-010 Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur vote du budget primitif 2024 |
Délibération n°2024-009 Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
Délibération n°2024-008 Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Fixation des taux de fiscalité directe locale 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
Délibération n°2024-007 Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement |
Délibération n°2024-006 Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif |
Délibération n°2024-005 Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion |
Délibérations de février 2024 :
Délibération n°2024-004 Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-23 |
Délibération n°2024-003 Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Adressage de la commune dénomination des lieux-dits et rues |
Délibération n°2024-002 Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Mise en place du compte épargne temps |
Délibération n°2024-001 Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Avis sur enquete publique relative au projet de création d'une prise d'eau sur la Colagne |
Délibérations de décembre 2023 :
Délibération n°2023-035 Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Marvejols |
Délibération n°2023-034 Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur identification des zones d'accélération de la production des energies renouvelables |
Délibération n°2023-033 Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur approbation du tableau de voirie communale |
Délibération n°2023-032 Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur classement de voirie |
Délibération n°2023-030 Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur Révision des loyers communaux en 2024 |
Délibérations de novembre 2023 :
Délibération n°2023-27 Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal |
Délibération n°2023-23bis Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur redevance d'occupation du doamaine public orange |
Délibération n°2023-029 Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur demande de subvention FRAT 2024 |
Délibération n°2023-028 Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur rénovation de l'éclairage public |
Délibérations de juillet 2023 :
Délibération n°2023-22 Publiée le jeudi 20 juillet 2023 et portant sur sur l'accompagnement du SDEE à la rénovation énergetique de bâtiments publics |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023-21 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Convention financière avec la CCG pour la fourriere animale |
Délibérations d'avril 2023 :
Délibération n°2023-20 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote du budget primitif 2023 |
Délibération n°2023-19 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal 2022 |
Délibération n°2023-18 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Demande de reversement des amendes de police |
Délibération n°2023-17 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Approbation de travaux d'amélioration du logement n°1 |
Délibération n°2023-16 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Fixation des taux de fiscalité des impots directs 2023 |
Délibération n°2023-15 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Location de logement communal |
Délibération n°2023-14 Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote de la redevanced'occupation du domaine public par Enedis |
Délibérations de mars 2023 :
Délibération n°2023-13 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte administratif 2022 |
Délibération n°2023-12 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte de gestion 2022 |
Délibération n°2023-11 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Amortissement des immobilisations |
Délibération n°2023-10 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Procédure de mise à jour du tableau de voirie |
Délibération n°2023-09 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur classement de la voirie du lotissement la Paro |
Délibération n°2023-08 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la charte engagement cdg_employeurs publics |
Délibération n°2023-07 Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la procedure de MPO |
Délibérations de janvier 2023 :
Délibération n°2023-06 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Blocage de la hausse des loyers communaux en 2023 |
Délibération n°2023-05 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Renouvellement d'adhésion au service prévention |
Délibération n°2023-04 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Participation de la commune aux transports scolaires |
Délibération n°2023-03 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Validation devis pour la restauration des murets du village |
Délibération n°2023-02 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet photovoltaique sur la toiture de la mairie |
Délibération n°2023-01 Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet rénovation de l'abri voiture et demande de subventio, |
Délibérations de septembre 2022 :
Délibération n°2022-025 Publiée le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Projet éolien : Demande de droits sur des voies et terrains communaux |
Délibérations de juin 2022 :
Délibération n°2022-18 Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Modalité de publication des arrêtés |