Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 07 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-035 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Marvejols
Délibération n°2023-034 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur identification des zones d'accélération de la production des energies renouvelables
Délibération n°2023-033 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur approbation du tableau de voirie communale
Délibération n°2023-032 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur classement de voirie
Délibération n°2023-030 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 07 décembre 2023 et portant sur Révision des loyers communaux en 2024

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 02 novembre 2023

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-27 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023-23bis du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur redevance d'occupation du doamaine public orange
Délibération n°2023-029 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur demande de subvention FRAT 2024
Délibération n°2023-028 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 02 novembre 2023 et portant sur rénovation de l'éclairage public

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DDT-SREC-2023-311-001
Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur Abrogation Information Acquéreurs Locataires (IAL)

Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur relatif au statut du fermage constatant les valeurs locatives maximales et minimales

Procès-verbaux de juillet 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 juillet 2023

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023-22 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 juillet 2023 et portant sur sur l'accompagnement du SDEE à la rénovation énergetique de bâtiments publics

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023-0009
Publié le lundi 24 juillet 2023 et portant sur Réglementation de voirie : fermeture VC 15 le 27 et 28 juillet
Arrêté municipal n°2023-008
Publié le mercredi 19 juillet 2023 et portant sur prolongation arrete de police de roulage du 30 mai 2022

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté ou la tranquillité publique par les lieutenants de louveterie lorsque les circonstances requièrent une intervention urgente
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-194-0003
Publié le jeudi 13 juillet 2023 et portant sur reconnaissance du droit fondé en titre valant autorisation environnementale du moulin dit de "Ressouche" sur la commune de Recoules-de-Fumas

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-21 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Convention financière avec la CCG pour la fourriere animale

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°E-2023-176
Publié le mardi 20 juin 2023 et portant sur délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau du sous bassin du Lot

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023-007
Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Autorisation de voirie

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023-20 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote du budget primitif 2023
Délibération n°2023-19 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal 2022
Délibération n°2023-18 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Demande de reversement des amendes de police
Délibération n°2023-17 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Approbation de travaux d'amélioration du logement n°1
Délibération n°2023-16 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Fixation des taux de fiscalité des impots directs 2023
Délibération n°2023-15 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Location de logement communal
Délibération n°2023-14 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 11 avril 2023 et portant sur Vote de la redevanced'occupation du domaine public par Enedis

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023-005
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Réglementation de la circulation

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-13 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte administratif 2022
Délibération n°2023-12 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Vote du compte de gestion 2022
Délibération n°2023-11 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Amortissement des immobilisations
Délibération n°2023-10 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Procédure de mise à jour du tableau de voirie
Délibération n°2023-09 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur classement de la voirie du lotissement la Paro
Délibération n°2023-08 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la charte engagement cdg_employeurs publics
Délibération n°2023-07 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 16 mars 2023 et portant sur Adhesion à la procedure de MPO

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023-003
Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Circulation en alternat du 13 au 21 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 janvier 2023

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023-06 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Blocage de la hausse des loyers communaux en 2023
Délibération n°2023-05 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Renouvellement d'adhésion au service prévention
Délibération n°2023-04 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Participation de la commune aux transports scolaires
Délibération n°2023-03 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Validation devis pour la restauration des murets du village
Délibération n°2023-02 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet photovoltaique sur la toiture de la mairie
Délibération n°2023-01 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 janvier 2023 et portant sur Projet rénovation de l'abri voiture et demande de subventio,

Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :

Arrêté préfectoral n°AR_DDT-SREC-2022-354-002
Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur Droit d'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2022

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Projet éolien : Demande de droits sur des voies et terrains communaux

Arrêtés municipaux de septembre 2022 :

Arrêté municipal n°2022-024
Publié le mercredi 14 septembre 2022 et portant sur Levée des restrictions de l'usage de l'eau potable

Arrêtés préfectoraux de juillet 2022 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2022-206-0001
Publié le lundi 25 juillet 2022 et portant sur Autorisant M; Cournut Hervé, représentant le GAEC Cournut, à effectuer des tirs de défense simple avec une arme de catégorie C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup sur les communes de Peyre-en-Aubrac, Recoules-de-Fumas et Lachamp-Ribennes de tirs de défense simple contre la prédation du loup

Délibérations de juin 2022 :

Délibération n°2022-18 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Modalité de publication des arrêtés