Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Délibérations de novembre 2025 :
| Délibération n°2025-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Renouvellement des baux communaux |
| Délibération n°2025-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Approbation de la modification des statuts du SDEE |
| Délibération n°2025-011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Approbation du rapport de la CLECT |
| Délibération n°2025-010 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 novembre 2025 et portant sur Mise en oeuvre de la participation financière à la prévoyance |
Délibérations de septembre 2025 :
| Délibération n°2025-0009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 18 septembre 2025 et portant sur Motion de défense du volontariat et modele de securité civile |
| Délibération n°2025-0008 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 18 septembre 2025 et portant sur Inscription de sentiers au PDESI |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Vote du budget 2025 |
| Délibération n°2025-007_Annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Redevance d'Occupation du Domaine Public : Orange |
| Délibération n°2025-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Attribution de subvention |
| Délibération n°2025-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Amortissement de travaux Eau-Assainissement 2016 |
| Délibération n°2025-002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du resultat 2024 |
| Délibération n°2025-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte Financier Unique 2024 |
| Délibération n°2025-001_annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur CFU 2024_note-breve-et-synthetique |
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