Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux d'avril 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0004
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0003
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du chevreuil mâle du 1er juin 2025 à l'ouverture générale de la chasse 2025

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur RELATIF À L’EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE EN 2025

Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-309_0002
Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur Levée des restrictions temporaires des usages de l'eau sur la Lozère

Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-255-0001
Publié le mercredi 11 septembre 2024 et portant sur instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère

Arrêtés préfectoraux d'avril 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-108-0001
Publié le mercredi 17 avril 2024 et portant sur fixant le périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont

Documents publiés en juillet 2024 :

DE-015-2024_BIS
Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur Prescription de l'élaboration du SCot du PETR du Pays du Gévaudan

Documents publiés en avril 2023 :

23-165
Publié le vendredi 28 avril 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD 30 communes de Recoules-de-Fumas et Lachamp-Ribennes

Documents publiés en mars 2023 :

23-1104
Publié le lundi 06 mars 2023 et portant sur Permission de voirie RD 30 : Travaux pour mise en place de la fibre

Documents publiés en février 2023 :

Communiqué de presse prévention incendies
Publié le jeudi 02 février 2023 et portant sur Les feux en tas - L'écobuage

Documents publiés en novembre 2022 :

2022-10-28
Publié le lundi 14 novembre 2022 et portant sur Sécheresse 2022 : déclaration de calamité agricole

Accéder aux archives de plus de deux ans