Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025 |
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 22 novembre 2024 |
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 septembre 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2024 |
Procès-verbaux de mai 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 mai 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 09 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024 |
Procès-verbaux de février 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 28 février 2024 |
Arrêtés municipaux d'octobre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-008 Publié le lundi 28 octobre 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public sur l'ensemble de la commune |
Arrêtés municipaux de mai 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-006 Publié le mercredi 29 mai 2024 et portant sur modalités de numérotage des habitations |
Arrêtés municipaux de février 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-005 Publié le mercredi 28 février 2024 et portant sur Abrogation de l'arrêté 2024-002 |
| Arrêté municipal n°2024-002 Publié le lundi 12 février 2024 et portant sur recommandations d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Vote du budget 2025 |
| Délibération n°2025-007_Annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Redevance d'Occupation du Domaine Public : Orange |
| Délibération n°2025-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Attribution de subvention |
| Délibération n°2025-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Amortissement de travaux Eau-Assainissement 2016 |
| Délibération n°2025-002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du resultat 2024 |
| Délibération n°2025-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte Financier Unique 2024 |
| Délibération n°2025-001_annexe du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur CFU 2024_note-breve-et-synthetique |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024-030 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRI 2025 |
| Délibération n°2024-029 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2025 |
| Délibération n°2024-028 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 |
| Délibération n°2024-027 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-2023 |
| Délibération n°2024-026 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Location de l'appartement 1 route du Moulin |
| Délibération n°2024-025 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Révision des loyers communaux en 2025 |
| Délibération n°2024-024 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Modalite de mise en oeuvre de la participation au financement de la PSC |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°2024-023 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 22 novembre 2024 et portant sur Retrait de la délibération 2024-019 et avis sur projet éolien |
| Délibération n°2024-022 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Retrait delib 2024-019_ajournée |
| Délibération n°2024-021 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Création d'un emploi permanent de redacteur territorial 14-35eme |
| Délibération n°2024-020 du Conseil Municipal Publiée le dimanche 17 novembre 2024 et portant sur Attribution de compensation revision suite à perte de recette |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°2024-018b du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Etude en cours du projet eolien |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Convention cadre avec le CDG pour accompagnement ASIC |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission de conseil du CDG |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Adhesion à l'accord collectif local sur la protection sociale |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur RODP 2024 Orange |
| Délibération n°2024-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 juin 2024 et portant sur Adhesion au groupement de commande porte par les SDE |
Délibérations de mai 2024 :
| Délibération n°2024-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur Convention du service retraite |
| Délibération n°2024-011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 30 mai 2024 et portant sur instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur vote du budget primitif 2024 |
| Délibération n°2024-009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
| Délibération n°2024-008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Fixation des taux de fiscalité directe locale 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement |
| Délibération n°2024-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif |
| Délibération n°2024-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 21 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion |
Délibérations de février 2024 :
| Délibération n°2024-004 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Participation de la commune au transport scolaire 2022-23 |
| Délibération n°2024-003 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Adressage de la commune dénomination des lieux-dits et rues |
| Délibération n°2024-002 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Mise en place du compte épargne temps |
| Délibération n°2024-001 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 28 février 2024 et portant sur Avis sur enquete publique relative au projet de création d'une prise d'eau sur la Colagne |
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